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Assurance titres = Tranquillit� d'esprit

L'achat d'une maison est sans doute l'investissement le plus important que vous aurez l'occasion de faire. Avant de conclure l'achat de la maison, vous devez vous assurer qu'aucune autre personne ou entit� ne d�tient de droit ou de pr�tention � la propri�t�.

Pour faire �tablir que le titre est clair de tout droit ou pr�tention, on a recours � une soci�t� d'assurance titres.

Pour une somme modique, payable une seule fois, vous recevrez une protection continue de votre titre de propri�t� �quivalent au prix d'achat de la propri�t� ou de sa valeur marchande. Cette prime couvre normalement votre police de propri�taire et la police du pr�teur.

L'un des principaux avantages de l'assurance titres est qu'avant d'�mettre une police d'assurance, la soci�t� d'assurance titres fait une recherche pouss�e dans les registres publics, les cartes et autres documents pour retracer la filiation de la propri�t� et d�terminer si quelqu'un d'autre en d�tient une part. Gr�ce � cette recherche, la soci�t� d'assurance titres peut habituellement identifier les probl�mes de titre qui pourraient se poser et les faire corriger avant la cl�ture.

Votre police d'assurance titres comporte une description de la propri�t� et la mention de toute limitation connue � l'exercice de votre droit de propri�t�. Il y est aussi stipul� les responsabilit�s de la soci�t� d'assurance titres en cas de litige couvert par la police d'assurance. Habituellement, votre assurance titres vous prot�gera des �ventualit�s suivantes :

  • si quelqu'un conteste votre titre devant un tribunal (la soci�t� d'assurance titres d�fendra votre titre sans qu'il vous en co�te quoi que ce soit);

  • s'il y a un vice de titre qui ne peut �tre corrig� (la soci�t� d'assurance titres vous prot�gera contre toute perte financi�re - jusqu'� concurrence du montant couvert par la police).